Le contenu d'une charte qui tient

Une charte IA n'est pas un document de communication. C'est un texte qui doit pouvoir fonder une décision, y compris disciplinaire. Cela impose de la précision.

1. Périmètre et définitions

Quels systèmes sont couverts. Attention au piège : viser « l'intelligence artificielle » en général rend le texte inapplicable. Visez les usages — génération de contenu, analyse de documents, assistance au code, traduction — et nommez les outils autorisés.

2. Outils autorisés

La liste nominative, avec le niveau de compte requis. « Les outils validés par la DSI » n'engage personne et ne se contrôle pas. Prévoyez la procédure pour demander l'ajout d'un outil : sans elle, vous fabriquez du contournement.

3. Données interdites en saisie

Par catégorie, explicitement. Données clients nominatives, données de santé, éléments couverts par le secret professionnel, code source propriétaire, données RH, informations financières non publiques. « Ne pas saisir de données sensibles » est trop vague pour être opposable.

4. Obligation de vérification humaine

Où, par qui, sur quoi. Un contenu généré qui part vers un client, entre dans un document contractuel ou fonde une décision doit passer par un point de contrôle nommé dans le processus.

5. Transparence sur les contenus générés

Faut-il signaler qu'un contenu a été produit avec l'aide d'une IA, et dans quels cas. C'est une question de politique interne autant que de conformité, et elle mérite d'être tranchée explicitement plutôt que laissée à l'appréciation de chacun.

6. Gouvernance

Qui décide, qui arbitre les demandes d'outils, qui traite les incidents. Un nom, pas une direction.

7. Formation et attribution des licences

Le lien entre les deux. Conditionner la licence à la formation est la façon la plus simple de satisfaire l'obligation de maîtrise de l'IA tout en pilotant la dépense.

8. Révision

Une date. La liste des outils vieillit en quelques mois ; sans révision programmée, la charte devient factuellement fausse et perd son autorité.